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Marques déposées par L'ArcheTODO
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C LE VIN NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C LE VIN NOIR
SCEA L'Arche, SCEA

Numéro de dépôt :
3884594
Date de dépôt :
26/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/12/2021
C LE VIN NOIR de L\'Arche

Présentation de la marque C LE VIN NOIR

Déposée le 26 décembre 2011 par L'ArcheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C LE VIN NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est L'ArcheTODO domicilié(e) Château Grand Callamand, Route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA L'Arche, Mme. Nathalie Souzan domicilié(e) Château Grand Callamand, Route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France.

La marque C LE VIN NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LE VIN NOIR est expirée depuis le 26 décembre 2021.

L'Arche a également déposé les autres marques suivantes : ILS , AUDIOFOLIA , LE GRAND CALLAMAND , VOUS , EUROBYTECH-IBERE , Opus Hominis , NOUS , L EUROCAVE , bytech , BytechMexico


SCEA L'Arche, SCEA - Château Grand Callamand, Route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France


SCEA L'Arche, Mme. Nathalie Souzan - Château Grand Callamand, Route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.